Plusieurs documents tout aussi importants sont remis par les banques à leurs clients. Le relevé de banque ou extrait de compte peut être cité comme l’un d’entre eux. Bien qu’il s’agisse d’un document assez courant, de nombreuses personnes ont encore des doutes à son sujet, notamment en ce qui concerne la durée de sa conservation. Que devez-vous donc savoir à son sujet ? Quels sont les détails qu’il est important de garder à l’esprit ?
Un relevé de compte, qu’est-ce que c’est ?
Il est essentiel de comprendre l’objectif d’un relevé de compte bancaire en France avant d’examiner la période de conservation de la banque. Il est important de se rappeler que chaque client qui possède un compte bancaire auprès d’une institution reçoit ces documents régulièrement et gratuitement pour donner suite aux opérations effectuées et au contrat d’assurance de prêt et de crédit avec la banque.
En outre, il est essentiel de garder à l’esprit en vie que ce document est à la fois légal et éducatif. En réalité, il fournit un résumé de toutes les transactions effectuées sur le compte bancaire spécifié au cours d’une période donnée.
La plupart du temps, les banques envoient un relevé de compte à chacun de leurs clients chaque mois.
Les relevés de compte sont conservés par la banque pendant combien de temps ?
Une banque doit naturellement maintenir et conserver en vie les relevés de compte de ses clients afin de pouvoir les servir en ligne ou après. Bien entendu, comme il s’agit d’une quantité plus ou moins importante de données, les banques sont tenues de les supprimer après un temps déterminé. Combien de temps ou quelle est la durée de conservation ?
Cette durée dépendant de chaque institution séparément, il est difficile de donner une réponse précise à cette question. Il y a toutefois une fenêtre à garder à l’esprit, puisque les banques conservent généralement ces données pendant cinq à dix ans.
Les institutions financières sont légalement tenues de conserver ce type de documents pendant au moins cinq ans. Elles ont la possibilité de les conserver une fois ce délai écoulé ou de les éliminer immédiatement après les opérations effectuées ou pendant le contrat d’assurance de prêt et de crédit.
Il est donc essentiel de vous renseigner auprès de votre banque sur ces informations de droit essentielles concernant le délai.
Pour quelle raison les relevés de compte sont-ils conservés par la banque ?
Les banques sont tenues par la loi de ligne de conserver les documents administratifs d’ouverture de carte et compte, tels que les relevés de compte bancaire, comme indiqué précédemment. Mais pourquoi cette obligation ?
Après quelques années, cette conservation de droit peut profiter à de nombreux consommateurs, il est en conséquence nécessaire de comprendre son importance. Ils peuvent perdre leurs relevés, ce qui peut être un problème important pour eux.
En outre, elle sert de défense à la banque, qui peut se défendre contre les menaces de certains clients malveillants à propos du solde véhiculé. Cela dit, il est essentiel de savoir que de nombreuses banques imposent parfois des frais bancaires pour la délivrance d’un nouveau relevé des comptes.
Comme cela a déjà été indiqué, la plupart des banques envoient effectivement ces relevés bancaires à leurs clients chaque mois dans leur espace personnel. Les clients doivent néanmoins demander à leur établissement une copie de remplacement de leur relevé, s’ils perdent l’original.
Même si les frais ne sont pas considérables, il est néanmoins indispensable de se renseigner auprès de chaque institution, car il s’agit d’un service payant.
